Monographie

Arrêt de la Cour nationale du Palais-Royal de Paris, qui supprime l'assemblée des Capucins, qui juge et condamne un écrit séditieux... intitulé : Déclaration de l'Assemblée nationale sur le décret rendu le 13 avril 1790 concernant la religion : ordonne l'injection des douges aux nommés Virieux, Mirabeau cadet, Desprémenil... Du jeudi 6 mai 1790

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Titre(s)

Arrêt de la Cour nationale du Palais-Royal de Paris, qui supprime l'assemblée des Capucins, qui juge et condamne un écrit séditieux... intitulé : Déclaration de l'Assemblée nationale sur le décret rendu le 13 avril 1790 concernant la religion : ordonne l'injection des douges aux nommés Virieux, Mirabeau cadet, Desprémenil... Du jeudi 6 mai 1790

Adresse bibliographique

Note(s)

Recueil factice de pièces relatives à la Révolution française, depuis le 14 juillet 1788 jusqu'au 6 octobre 1790.- 1788-89-90, pièces et volumes in-8° et in-12, reliés en 61 vol. Tome LIII

Note sur l'exemplaire

Sujet(s)

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