Monographie
Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire "Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation applicable et de définir les mesures propres à prévenir de telles situations. / France. Sénat, Henri de Richemont . Tome 1
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Rapport d'information fait au nom de la mission commune d'information chargée d'examiner l'ensemble des questions liées à la marée noire provoquée par le naufrage du navire "Erika", de proposer les améliorations concernant la réglementation applicable et de définir les mesures propres à prévenir de telles situations. / France. Sénat, Henri de Richemont . Tome 1
Auteur(s)
Autre(s) auteur(s)
Adresse bibliographique
- : Sénat, 2000
Description matérielle
- 218 p. ; 24 cm
Collection
- Les rapports du Sénat 441 ISSN 1249-4356
ISBN
- 2-11-103207-7
Appartient à la collection
- Les rapports du Sénat 441 ISSN 1249-4356
Note(s)
- Français
- Annexe au procès-verbal de la séance du 27 juin 2000
- Titre de couv. : "Erika : indemniser et prévenir
Lien copié.
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