Monographie

Conférences des ordonnances de Louis XIV. Roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. par M. Philippe Bornier, Lieutenant particulier en la sénéchaussée de Montpellier. Nouvelle edition. corrigée & augmentée, tant des édits, déclarations & ordonnances, donnés par Louis XV. en interprétation de celles de Louis XIV. que de plusieurs règlemens pour la procédure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les éditions précedente. Par M. ***. Avocat au Parlement. Tome premier

Type de contenu

Type de support

Titre(s)

Conférences des ordonnances de Louis XIV. Roi de France et de Navarre, avec les anciennes ordonnances du royaume, le droit écrit et les arrests. Enrichies d'annotations et de décisions importantes. par M. Philippe Bornier, Lieutenant particulier en la sénéchaussée de Montpellier. Nouvelle edition. corrigée & augmentée, tant des édits, déclarations & ordonnances, donnés par Louis XV. en interprétation de celles de Louis XIV. que de plusieurs règlemens pour la procédure du conseil ; & d'un grand nombre de notes qui ne sont point dans les éditions précedente. Par M. ***. Avocat au Parlement. Tome premier

Auteur(s)

Autre(s) auteur(s)

Publication

A Paris, chez les associez choisis par ordre de sa majesté, pour l'impression de ses nouvelles ordonnances. M. DCC. LX. Avec privilege du roi

Description matérielle

1 vol. (non paginé [2 bl.-22] p.)-434-clxxxiv-(non paginé [13])-(p. iv-lxxii)-(non paginé [60-2 bl.]) p.) ; in-4

Note sur l'édition et l'histoire bibliographique

Privilège daté du 25 février 1755 cédé à Guillaume-Claude Saugrain Père, libraire à Paris.

Note sur la description matérielle

Fleuron au titre, bandeaux, lettrines, culs-de-lampe. - Titre imprimé en noir et rouge. Sign. [ ]1, A4-C3, A-S3, Sii, T-B(5)4 [ ]1

Note sur la provenance

Reliure veau 5 nerfs aux armes de Louis XV. Double filet gravé à froid sur les plats. Chants ornés, gardes escargot, tranches rouges Note ms au verso d'une page de garde : "Livre appartenant au Roi pour l'usage du Consulat de Philadelphie". Cachet : Bibliothèque historique de la Marine. Ancienne cote : VI-38E330

Note sur les bibliographies et les index

Préface, tables des ordonnances, avertissement, table des arrêts du conseil d'etat du roy, index

Note sur le contenu

Il s'agit du premier tome d'un recueil d'ordonnances dans lequel figure les tables des titres des ordonnances où sont mentionnées les années 1667 et 1669. Est ajoutée dans ce volume la table des nouvelles ordonnances de Louis XV

Sujet - Nom commun

Forme, genre ou caractéristiques physiques

Lien copié.

Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)