Monographie

[Décrets, lois, ordonnances relatives aux Invalides] [Texte imprimé]

  • Texte
  • [Décrets, lois, ordonnances relatives aux Invalides] [Texte imprimé]
  • Paris : [1776-1907]
  • 1 vol. (23, 53, 53, 161 p. [5] f.) ; 31 cm
  • [Acte Royal.]
  • [Décrets, lois, ordonnances relatives aux Invalides.]
  • Recueil factice de 4 pièces imprimées et tapuscrites.
  • Recueil factice de 4 pièces imprimées et tapuscrites.
  • Contient : Loi relative au ci-devant Hôtel des Invalides, conservé sous la dénomination d'Hôtel national des militaires invalides... 16 mai 1792, l'an IVe de la Liberté (2 ex.)
  • Contient : Ministère de la Guerre. Décret portant règlement sur l'institution et l'organisation de l'Hôtel impérial des Invalides. - Paris : Impr. impériale [29 juin] 1863.
  • Contient : Notice sur l'ancienne gra[n]de Pharmacie de l'Hôtel Royal des Invalides [par Henri Tronc]. - Paris : chez Guillaume Desprez impr.-libraire [1907].
  • Contient : Ordonnance du roi, concernant la constitution et administration de l'Hôtel royal des Invalides, les officiers, bas officiers & soldats pensionnés. Du 17 juin 1776
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