Monographie
Décret de la Convention Nationale du 8 juillet 1793, l'an second de la République française : qui réduit le traitement accordé aux commandans de vaisseaux, frégates et autres bâtimens de la République, pour les dépenses de la table
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Décret de la Convention Nationale du 8 juillet 1793, l'an second de la République française : qui réduit le traitement accordé aux commandans de vaisseaux, frégates et autres bâtimens de la République, pour les dépenses de la table
Adresse bibliographique
- A Paris, de l'imprimerie de la Ve Guyol, 1793, 1793
Description matérielle
- 2 feuillets recto verso (3 p.)
Autre variante du titre
- [Décret de la Convention Nationale du 8 juillet 1793, l'an second de la République française : qui réduit le traitement accordé aux commandants de vaisseaux, frégates et autres bâtiments de la République, pour les dépenses de la table.]
Note sur la description matérielle
- le verso du premier feuillet indique : n° 1164
Note sur la provenance
- SHD Rochefort.Don.2016-07
Sujet - Collectivité
- France Marine. -- Intendance -- Règlements -- 1789-1815
Sujet - Nom commun
Lien copié.
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