Monographie

Le Conseil d'État et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962 / sous la direction de Jean Massot ; avec les contributions de Raberh Achi, Michel Aurillac, Bernard Barbiche... [et al.]

Type de contenu

• Texte

Titre(s)

• Le Conseil d'État et l'évolution de l'outre-mer français du XVIIe siècle à 1962 / sous la direction de Jean Massot ; avec les contributions de Raberh Achi, Michel Aurillac, Bernard Barbiche... [et al.]

Autre(s) auteur(s)

• Massot, Jean (1935-....))
• France Comité d'histoire du Conseil d'Etat et de la juridiction administrative

Adresse bibliographique

• Paris : Dalloz, 2007

Description matérielle

• 1 vol. (264 p.) : couv. ill. ; 24 cm

Collection

• Thèmes & commentaires : actes

ISBN

• 978-2-247-06947-7 (br.)

EAN

• 9782247069477

Appartient à la collection

• Thèmes & commentaires : actes

Note(s)

• Actes de deux journées d'études tenues les 23 février 2003 et 10 septembre 2005 et organisées par le Comité du Conseil d'État et de la juridiction administrative

Note sur la provenance

• Exemplaire provenant du fonds Etienne Taillemite (1924-2011), archiviste paléographe, historien de la marine
• Taillemite..Don..2014

Note sur les bibliographies et les index

• Notes bibliogr

Sujet - Collectivité

• France Conseil d'Etat. (1799-...)

Sujet - Nom commun

• Colonies françaises -- Administration -- Histoire

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Actes de congrès

Lien copié.

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