Impressions, projets de loi, propositions, rapports...

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Impressions, projets de loi, propositions, rapports... / Sénat

Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2002 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine
Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2002 adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : annexe n° 43, défense : dépenses ordinaires
Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2002 adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : annexe n° 42, défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2001 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2001 adopté par l'Assemblée nationale Tome IV, Défense-nucléaire, espace et services communs
Rapport général fait au nom de la commission des finances du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001 adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : annexe n° 44, défense : dépenses ordinaires
Rapport général fait au nom de la commission des affaires étrangères, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2001 adopté par l'Assemblée nationale Tome III, Les moyens des services et les dispositions spéciales (deuxième partie de la loi de finances) : annexe n° 43, défense : exposé d'ensemble et dépenses en capital
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1995, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1994 adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1993 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1992, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la Défense et des Forces armées, sur le projet de loi de finances pour 1991 considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1990, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale aux termes de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1989, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1998 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en nouvelle lecture, portant réforme du service national
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, après déclarations d'urgence, portant réforme du service national
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté avec modifications par l'Assemblée nationale, en deuxième lecture, portant réforme du service national
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1997 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale après déclaration d'urgence, relatif à la programmation militaire pour les années 1997 à 2002
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations unies sur le droit de la mer, ensemble neuf annexes, et de l'accord relatif à l'application de la partie XI de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982, ensemble une annexe
Projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations unies sur le droit de la mer, ensemble neuf annexes, et de l'accord relatif à l'application de la partie XI de la convention des Nations unies sur le droit de la mer du 10 décembre 1982, ensemble une annexe
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 1995 à 2000
Rapport d'information fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées, en application de l'article 22, premier alinéa, du Règlement sur la programmation des équipements militaires pour les années 1992-1994
Rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées, sur le projet de loi de programmation, adopté par l'Assemblée nationale, après déclaration d'urgence, relative à l'équipement militaire pour les années 1987-1991
Rapport fait en conclusion des travaux de la commission d'enquête parlementaire, créée en vertu de la résolution adoptée par le Sénat le 27 avril 1978, chargée d'examiner les décisions prises et les moyens mis en oeuvre par les autorités compétentes françaises, étrangères ou internationales lors de l'échouement récent d'un pétrolier sur les côtes bretonnes
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi portant organisation de la réserve militaire et du service de défense
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2000 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2007, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 1999 adopté par l'Assemblée nationale Tome VIII, Défense-marine
Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2002 adopté par l'Assemblée nationale Tome IV, Défense-nucléaire, espace et services communs
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2000 adopté par l'Assemblée nationale Tome IV, Défense-nucléaire, espace et services communs
Rapport fait au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la programmation militaire pour les années 2003 à 2008
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale.
Avis présenté au nom de la commission des Affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi de finances pour 2003, adopté par l'Assemblée nationale.
Rapport général fait au nom de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation sur le projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale.

1959-.

Paris : Impr. des Journaux officiels, 1959

24 cm

1240-8425

collection

Périodiques

VI-P713 BSHMV 19405-T8 n°486(1977-1978) ; n°197(1986-1987) ; n°91:t.8(1988-1989) ; n°62:t.8(1989-1990) ; n°88:t.8(1990-1991) ; n°95:t.8(1991-1992) ; n°96(1992-1993) ; n°59:t.8(1992-1993) ; n°489(1993-1994) ; n°104:t.8(1993-1994) ; n°82:t.8(1994-1995) ; n°325(1994-1995) ; n°21(1995-1996) ; n°427(1995-1996) ; n°89(1996-1997) ; n°320(1996-1997) ; n°4(1997-1998) ; n°35(1997-1998) ; n°88(1997-1998) ; n°69(1998-1999) ; n°92:t.4(1999-2000) ; n°92:t.8(1999-2000) ; n°355(1998-1999) ; n°92:t.3;annexe43(2000-2001) ; n°92:t.3;annexe44(2000-2001) ; n°95:t.4(2000-2001) ; n°95:t.8(2000-2001) ; n°87:t.3;annexe42(2001-2002) ; n°87:t.3;annexe43(2001-2002) ; n°90:t.4(2001-2002) ; n°90:t.8(2001-2002) ; n°68:t.3;annexe41(2002-2003) ; n°68:t.3;annexe42(2002-2003) ; n°71:t.4(2002-2003) ; n°71:t.8(2002-2003) ; n°117(2002-2003) ; n°36(2006-2007) ; n°99:t.3;annexe 8(2005-2006) ; n°102:t.4(2005-2006) ; n°102:t.7(2005-2006) ; n°102:t.8(2005-2006) ; n°78:t.3;annexe 8(2006-2007) ; n°81:t.4(2006-2007) ; n°81:t.7(2006-2007) ; n°81:t.8(2006-2007)Collection non reliée

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