Manuscrit

[Hôtel royal des Invalides] [texte imprimé] [manuscrit]

Type de contenu
  • Texte
Titre(s)
  • [Hôtel royal des Invalides] [texte imprimé] [manuscrit]
Description matérielle
  • 1 vol. (pagination multiple) ; 28 cm
Titre de dos
  • [Hôtel royal des Invalides.]
Autre variante du titre
  • [[Dispositions relatives aux invalides. 17e siècle]..]
Note(s)
  • Contient aussi : Ordonnance du roi, concernant la constitution et administration de l'Hôtel Royal des Invalides, les officiers, bas officiers et soldats pensionnés. Du 17 juin 1776.
  • Recueil factice de règlements ayant pour thème l'Hôtel Royal des Invalides et ses pensionnaires. Manuscrit et tapuscrit.
Note sur le contenu
  • Arrêt de vérification du grand conseil du Roy, de l'Edit de juin 1606. Du 7 juillet 1606.
  • Arrêt du Conseil d'estat du roy... privilèges de l'Hostel Royal des Invalides. 21 juillet 1705
  • Arrêt du Conseil d'état du Roi... pensions d'Oblats et Religieux lais, attribuées à l'Hôtel Royal des Invalides. Du 10 janvier 1760.
  • Déclaration du Roy, donnée en faveur de l'Hostel Royal des Invalides. 2 octobre 1706.
  • Edit du Roy, donné en faveur de l'ordre de Notre Dame du Mont-Carmel et de Saint-Lazare de Jérusalem. Du mois de décembre 1672.
  • Edit du Roy, fait en faveur des pauvres gentilhommes, capitaines et soldats estropiés, vieux et caducs. Juin 1606.
  • Edit du roi, pour l'établissement de l'Hôtel des Invalides. 1674
  • Ordonnance du Roy, portant règlement pour les officiers de ses troupes retirées à l'Hôtel Royal des Invalides. Du 15 décembre 1756.
  • Ordonnance du Roy, pour régler les différentes classes de ceux qui seront reçus à l'Hôtel Royal des Invalides. Du 3 décembre 1730.
  • [Henry IV. Edit pour pourvoir aux nécessités des gens de guerre blessés ou estropiés. Maison royale de la charité chrétienne au Faubourg Saint-Marcel de Paris. Sans date]
Lien copié.
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