Monographie

Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice : textes comparés (Edition 2002) / Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européen

Type de contenu
  • Texte
Type de médiation
  • sans médiation
Titre(s)
  • Les traités de Rome, Maastricht, Amsterdam et Nice : le traité sur l'Union européenne et le traité instituant la Communauté européenne modifiés par le traité de Nice : textes comparés (Edition 2002) / Délégation de l'Assemblée nationale pour les communautés européen
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Editeur, producteur
  • Paris : la Documentation française, 2002
  • (37-Tours; Mame impr.)
Description matérielle
  • 327 p. ; 27 cm
ISBN
  • 2-11-005116-7
Titre de forme
  • [Traité. 2001 Nice (France).]
  • [Traité. 1957 Rome.]
  • [Traité. 1992 Maastricht (Pays-Bas).]
  • [Traité. 1997 Amsterdam.]
Classification décimale Dewey
  • 341.242 2 23
Note sur les bibliographies et les index
  • Index
Résumé ou extrait
  • Cet ouvrage offre une présentation en parallèle du traité sur l'Union européenne (issu du traité d'Amsterdam) et du traité instituant la Communauté européenne (le traité de Rome modifié par l'Acte unique et par les traités de Maastricht et d'Amsterdam) d'une part, et des modifications apportées par le traité de Nice d'autre part.
Sujet(s)
Sujet - Titre uniforme
Sujet - Nom géographique
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