Monographie
Ordonnances royaux, sur le fait de l'admirauté, juridiction d'icelle, & tout ce qui en dépend. . Publié le dixième jour du mois de mars, mil cinq cens quarante-trois
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Ordonnances royaux, sur le fait de l'admirauté, juridiction d'icelle, & tout ce qui en dépend. . Publié le dixième jour du mois de mars, mil cinq cens quarante-trois
Contient
- Edict du roy, donné a Fontainebleau au mois d'avril 1554
- Lettres patentes du roy, contenant le reglement sur le fait de la marine & admirauté
- Edict du roy, contenant les ordonnances et reglement de la juridiction de l'Admirauté de France
- Reglement donné par Monseigneur le Cardinal de Richelieu, Grand maistre, chef & sur-intendant general de la navigation & commerce de France, sur le fait des congez donnez aux maistres de navires
- Arrest donné au Conseil d'Etat tenu à Valence, avec la commission du roy, pour la levée du droict d'ancrage, sur tous les vaisseaux qui entreront aux ports & havres du royaume de France
- Les jugemens d'Olleron, touchant le fait de la mer, des nefs, des maistres de navires, compagnons mariniers, & aussi des marchands & de tout leur estre
Adresse bibliographique
- A Rouen : de l'imprimerie de David du Petit Val & Jean Viret, 1657
Description matérielle
- Pagination multiple ; in-8°
Note(s)
- Français
- Marque au titre
Note sur la provenance
- Dépôt général de la guerre
Sujet(s)
Lien copié.
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