Monographie

Ordonnance concernant la constitution, la composition & les fonctions des commissaires des guerres : du 15 avril 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne]

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Titre(s)

• Ordonnance concernant la constitution, la composition & les fonctions des commissaires des guerres : du 15 avril 1788 / [signé Louis, et le Comte de Brienne]

Auteur(s)

• Louis XVI (1754-1793) roi de France

Autre(s) auteur(s)

• Loménie de Brienne, Athanase-Louis-Marie de (1730-1794)
• France

Autre(s) responsabilité(s)

• Collignon, Jean-Baptiste (1734-1794) (Imprimeur)

Publication

• A Metz : chez J.-B. Collignon, 1788

Description matérielle

• 1 volume (61 pages) ; 16 cm

Note sur l'exemplaire

• (BEM) Ouvrage relié dans un recueil factice : pages 49 à 61 insérées dans la partie composante de ce recueil : "Ordonnance pour la formation de l'infanterie françoise"

Sujet - Collectivité

• France Armée.

Sujet - Nom commun

• Commissaires des guerres (administration française)
• Droit militaire -- France
• Histoire militaire -- France -- 1715-1789

Forme, genre ou caractéristiques physiques

• Actes royaux
• Ouvrages avant 1800

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