Monographie

Marchés : Dispositions particulières aux marchés industriels : La propriété industrielle et commerciale : Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels

Titre(s)

• Marchés : Dispositions particulières aux marchés industriels : La propriété industrielle et commerciale : Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels

Auteur(s)

• France Ministère de la défense 1936-....

Mention d'édition

• Volume arrêté à la date du 25 juillet 1958

Editeur, producteur

• Paris [etc.] : Charles Lavauzelle & Cie, 1958
• (Impr. Charles-Lavauzelle et Cie)

Description matérielle

• 1 vol. (143 p.) ; 21 cm

Collection

• Bulletin officiel du Ministère de la guerre. Édition méthodique N?433-1

Appartient à la collection

• Bulletin officiel du Ministère de la guerre 433-1 0767-1148

Autre variante du titre

• [Cahier des clauses administratives générales applicables aux marchés industriels.]

Note sur les bibliographies et les index

• Chronol. Index

Sujet - Nom commun

• Produits industriels -- Marchés publics -- France
• Propriété industrielle -- France

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