Monographie
Bulletin des lois du règne de Louis XVI : contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789 / Thierry Roquincourt ; préface de Henri Legohérel,..
Type de contenu
- Texte
Titre(s)
- Bulletin des lois du règne de Louis XVI : contribution à un recensement des lois imprimées entre mai 1774 et juin 1789 / Thierry Roquincourt ; préface de Henri Legohérel,..
Auteur(s)
Autre(s) responsabilité(s)
Adresse bibliographique
- Paris : SPM, DL 2013
Description matérielle
- 1 vol. (631 p.) : portr. ; 22 cm
Collection
- Kronos 66 ISSN 1148-7933
ISBN
- 978-2-917232-05-7
EAN
- 9782917232057
Appartient à la collection
- Kronos 66 ISSN 1148-7933
Note sur les bibliographies et les index
- Sources p. 16. Index
Résumé ou extrait
- Ce "Bulletin des lois" recense les actes imprimés officiels du pouvoir souverain entre mai 1774 et juin 1789. Il s'agit essentiellement d'actes royaux conservés dans la "collection Rondonneau" des Archives nationales : arrêts du Conseil d'Etat du roi, lettres patentes, édits, ordonnances, etc. 5.279 notices sont présentées chronologiquement accompagnées d'un index des matières
Sujet - Collectivité
Sujet - Nom commun
- Actes royaux -- France -- 18e siècle
Sujet - Nom géographique
Forme, genre ou caractéristiques physiques
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