Extrait ou tiré à part

Arrêté contenant nouveau règlement sur le Service de santé tant dans les hôpitaux militaires que dans les infirmeries régimentaires et les salles des hôpitaux civils destinées aux troupes. Paris, le 9 frimaire an XII / [Signé Bonaparte]

Type de contenu

• Texte

Type de médiation

• sans médiation

Titre(s)

• Arrêté contenant nouveau règlement sur le Service de santé tant dans les hôpitaux militaires que dans les infirmeries régimentaires et les salles des hôpitaux civils destinées aux troupes. Paris, le 9 frimaire an XII / [Signé Bonaparte]

Est un extrait ou un tiré à part de

• Bulletin des lois de la République française 1272-6397

Auteur(s)

• France

Autre(s) auteur(s)

• France Ministère de la guerre 1791-1936

Autre(s) responsabilité(s)

• Rondonneau, Louis (1759-1834) (Imprimeur)

Editeur, producteur

• A Paris : chez Rondonneau [1803]

Description matérielle

• 6 p. ; In-4

Titre de forme

• [Acte. Paris. 1803]

Note sur l'édition et l'histoire bibliographique

• Extrait du : "Bulletin des lois", n° 330

Note sur la description matérielle

• Bandeau gr.s.b. en tête du fascicule

Sujet - Collectivité

• France Armée. -- Services de santé -- Règlements -- 1789-1815

Lieu de publication, de représentation

• Paris

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