12058 résultats

Marché du 13 Décembre 1780 Pour les Hôpitaux des religieux de la charité à l'Ile de Saint-Dominique. Pour cinq années, à compter du 1er Mai 1778

Ordonnance du roi du 15 octobre 1756 pour proroger jusqu'au mois de décembre prochain le complet des compagnies des Fusiliers des regimens irlandois

Ordonnance du Roi du 9 Décembre 1771 Pour accorder des Hautes-payes aux anciens Canonniers, Bombardiers, Sapeurs, Mineurs et Ouvriers du corps-royal de l'Artillerie

Ordonnance du Roy du 1er Novembre 1743 Pour proroger pendant un an la Surséance portée par celle du 1er novembre 1742 à la délivrance des congés d'ancienneté

Ordonnance du Roy du 16 Decembre 1726 Pour l'Establissement de six Compagnies de Cadets de cent Gentilshommes chacune

Ordonnance du Roy du 1er Nov. 1732 Pour establir un troisième Officier dans les premiers Regimens de sa cavalerie et de ses Dragons

Ordonnance du roy du 25 avril 1736, portant réduction dans ses troupes de cavalerie française et estrangère dans les hussards et les dragons

Décret du 14 mai 1912 portant modification au décret du 25 mai 1910 sur le service intérieur des corps de troupe, relatifs aux droits de punir et d'écrire

Ordonnance du Roi du 20 mars 1780 pour règler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. [Troupes d'Amérique]

Décret du 12 mai 1899 [...] sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie - Titre I base de l'instruction ; titre II instruction individuelle