12058 résultats

Ordonnance du Roy du 22 Novembre 1746 Pour le remplacement des soldats qui manquent au complet des Bataillons de Milice

Ordonnance du roy du 15 aout 1745 pour former un corps des compagnies franches d'infanterie et de dragons sous le nom des Volontaires royaux

Ordonnance du Roy du 31 Aout 1737 Pour regler le nombre des Officiers de ses Troupes d'Infanterie françoise, qui auront congé par semestre

Rectificatif et additif n° 1 du 1er octobre 1923 à l'instruction provisoire pour les unités de mitrailleuses d'infanterie du 1er octobre 1920

Arrest du conseil d'Etat du Roi, qui établit deux Brigadiers et deux sous-brigadiers dans la compagnie de la Connêtablie et Maréchaussée de France

Traité du 1er Janvier 1780 De la fourniture des lits dans les Pavillons et Casernes des villes, citadelles, forts et châteaux du Royaume et de la Corse

Ordonnance du Roy du 30 septembre 1725 Pour regler le nombre des Officiers de ses Troupes d'Infanterie Françoise qui auront congé par semestre pendant l'Hyver prochain

Ordonnance du Roi du 7 Mai 1776 Sur le rang des Régimens de Dragons entr'eux, et l'incorporation des légions

Convention du 25 Fevrier 1757 Entre le roi très chrétien et l'imperatrice reine de Hongrie et de Bohême, sur le service de leurs Armées combinées

Ordonnance du Roy du 1er Novembre 1743 Pour proroger pendant un an la Surséance portée par celle du 1er novembre 1742 à la délivrance des congés d'ancienneté