12063 résultats

Ordonnance du Roi du 9 Déc. 1771 Portant création de nouveaux Titres et Dignités de Grands-croix et de commandens dans l'ordre de Saint-Louis

Ordonnance du Roy portant augmentation de quinze Maîtres en chacune des compagnies du régiment Royal-Allemand de cavalerie et de celui de Rosen [...] 16 octobre 1744

Ordonnance du Roy du 14 aout 1725 Concernant les Privileges accordes à l'Entrepreneur de la fourniture générale des lits, et à ses commis

Mémoire sur les principes et les lois de la neutralités maritime, accompagné de pièces officielles justificatives

Edit du Roy du mois d'Aoust 1703 Portant création de plusieurs offices dans l'Artillerie

Le Livre du gradé d'infanterie à l'usage des élèves caporaux, caporaux et sous-officiers de l'Infanterie et du Génie: contenant toutes les matières nécessaires, l'exercice de leurs fonctions et conforme à tous les règlements parus jusqu'à ce jour : tome I

Ordonnance du Roi du 15 Nov. 1778 Concernant les recrues qui se font à Paris

Loi relative à l'avancement des officiers et sous-officiers des troupes de ligne et de ceux de la ci-devant Maréchaussée, qui sont entrés dans la gendarmerie nationale

Décret de la Convention Nationale du 31 janvier 1793, l'an second de la République française: qui autorise les citoyens français à armer en course

Regolamento per le indennità eventuali del r. esercito: n°11