39625 résultats

Décret du 11 février 1900 portant sur organisation générale des services de l'arrière aux armées et décret du 21 février 1900 portant réglement sur les transports stratégiques par chemins de fer

Règlement provisoire du 18 novembre 1902 sur l'instruction du tir de l'infanterie

Cessions et prêts

Marins indigènes: fascicule modificatif N° 2 du volume N° 45 de l'édition méthodique du Bulletin officiel de la marine

Instruction du 23 juillet 1894 pour l'exécution des dispositions du Code civil et de divers décrets et ordonnances applicables aux militaires de toutes armes: suivie de 5 annexes comprenant 140 lois, circulaires, décisions ou décrets relatifs aux actes de l'état civil et aux droits civils et politiques des militaires

Actes concernant l'organisation et le fonctionnement de l'établissement des Pupilles de la Marine: mis à jour au 1er mai 1910

Instruction pour l'enseignement de la gymnastique dans les corps de troupes et les établissements militaires: Approuvé par M. le ministre secrétaire d'Etat de la guerre le 24 avril 1846

Règlement sur le Service de santé de l'armée: Modèles

Réglement général du 1er avril 1831 sur le service des hôpitaux militaires

Règlement ministériel du 20 novembre 1889 sur l'organisation et le fonctionnement du service des étapes aux armées