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Décret du 14 mai 1912 portant modification au décret du 25 mai 1910 sur le service intérieur des corps de troupe, relatifs aux droits de punir et d'écrire

Ordonnance du Roi du 20 mars 1780 pour règler le traitement des troupes destinées à une expédition particulière. [Troupes d'Amérique]

Décret du 12 mai 1899 [...] sur les exercices et les manoeuvres de la cavalerie - Titre I base de l'instruction ; titre II instruction individuelle

Arrêté ministériel du 24 juin 1886 sur le service intérieur à bord des bâtiments de la flotte

Ordonnance du Roy du 20 Octobre 1743 Pour régler le nombre des Officiers de ses Troupes de Cavalerie et de Dragons, qui auront congé par semestre

Ordonnance du roi du 15 février 1756 pour le rappel du complet du 1er juillet 1755 au dernier avril 1756 à l'infanterie [...] et aux troupes légères

Ordonnance du Roy du 1er Novembre 1745 Concernant les trois regimens de Milice de Lorraine et de Bar

Ordonnance du roy du 20 mai 1745 pour augmenter de deux cens hommes à cheval le régiment d'Arguebusiers de Grassin et y faire quelques autres augmentations

Ordonnance du Roi du 31 Octobre 1758 concernant l'armement des Officiers et des sergens des compagnies de Fusiliers

Ordonnance du Roi du 1er Janvier 1768 Pour la suppression des Porte-drapeaux du régiment des Gardes-Suisses, et pour la création de quelques Emplois dans l'Etat-Major dudit régiment