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Ordonnance du Roy du 10 Septembre 1738 Pour régler le nombre des Officiers de ses Troupes de Cavalerie et de Dragons, qui auront congé par Semestre

Voyage autour du monde sur la frégate la Vénus pendant les années 1836-1839 publié par ordre du Roi, sous les auspices du ministre de la marine

Ordonnance du roi du 10 août 1764 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères, qui auront congé par semestre

Ordonnance du roi du 1er aout 1766 pour règler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères qui auront congé par semestre

Circulaire ministérielle du 30 septembre 1913 relative aux marques distinctives des aéronefs appartenant à l'autorité militaire ou montés à titre d'essai par des militaires en uniforme

Ordonnance du Roy du 30 septembre 1725 Pour regler le nombre des Officiers de ses Troupes d'Infanterie Françoise qui auront congé par semestre pendant l'Hyver prochain

Ordonnance du Roy du 1er Novembre 1743 Pour proroger pendant un an la Surséance portée par celle du 1er novembre 1742 à la délivrance des congés d'ancienneté

Ordonnance du roi du 1er aout 1765 pour régler le nombre des officiers de ses troupes d'infanterie et de troupes légères qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roy du 26 Aoust 1726 Pour régler le nombre des Officiers de ses troupes d'Infanterie Françoise, qui auront Congé par Semestre pendant l'Hyver prochain

Ordonnance du Roy du 20 Octobre 1743 Pour régler le nombre des Officiers de ses Troupes de Cavalerie et de Dragons, qui auront congé par semestre