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Monographie
Code du travail maritime Code disciplinaire et pénal de la marine marchande
Société d'Edons Geog. Mar. Col.
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Monographie
Code de la propriété intellectuelle: partie législative et réglementaire
Direction des Journaux officiels
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Monographie
Code du droit maritime international: tel qu'il existe chez les nations en temps de paix et en temps de guerre depuis les temps les plus reculés jusqu'à nos jours selon l'école historique
Weiss Siegfried | Amyot | 1858
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Monographie
Nouveau code de procédure civile: code de procédure civile, code de l'organisation judiciaire, voies d'exécution
France | Dalloz | 2000
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Monographie
Code de la santé publique
Editions Dalloz
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Monographie
Code de la fonction publique: annoté & commenté
Salon Serge, Savignac Jean-Charles, Sprungard Suzanne, France, annotations et commentaires par Serge Salon,... et Jean-Charles Savignac,..., coordination éditoriale par Suzanne Sprungard,... | Dalloz | DL 2020
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Monographie
Code de la commande publique: annoté & commenté
France, commentaires, annotations jurisprudentielles et références bibliographiques établis par Alain Ménéménis,..., coordination éditoriale par Clémence Breil,..., Ménéménis Alain, Breil Clémence | Dalloz | DL 2019
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Monographie
CODE DE PROCEDURE PENALE (2001): CODE DE JUSTICE MILITAIRE
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Monographie
Code de la fonction publique
France, Savignac Jean-Charles, Salon Serge | Dalloz | 2005
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Monographie
Code de la fonction publique
Salon Serge, Savignac Jean-Charles, Gaudemont de la Montforière Christelle de, Pailler Guillaume, France, annotations et commentaires par Serge Salon,... et Jean-Charles Savignac,..., coordination éditoriale par Christelle de Gaudemont,... et Guillaume Pailler,... | Dalloz | DL 2017