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Monographie
Ordonnances des rois de France de la troisième race: 8: Contenant les ordonnances de Charles 6...
de l'imprimerie royale
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Monographie
Observations sur les ordonnances de la Marine - 1789
Arnaud | Desenne | 1789
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Périodique
Bulletin des lois. 2e partie : ordonnances : 1832-1848.
Impr. nationale
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Monographie
Arrêts, déclarations, édits et ordonnances concernant les colonies, 1666-1779
KRAKOVITCH Odile | 1993
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Monographie
Ordonnances des rois de France de la troisième race: 4: Contenant différents suppléments pour le règne du Roy Jean et les ordonnances de Charles 5
de l'imprimerie royale
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Monographie
[Recueil factice. Ordonnances du Roi concernant la marine. 1762-1766]
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Monographie
Ordonnance concernant les revues des commissaires des guerres
Louis, Loménie de Brienne Athanase-Louis-Marie de, France, Collignon Jean-Baptiste | chez J.-B. Collignon | 1788
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Monographie
Instruction criminelle suivant les lois et ordonnances du royaume
MUYART DE VOUGLAS Pierre, FRANCOIS | Desaint | 1762
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Monographie
Constitution Lois organiques et ordonnances relatives aux pouvoirs publics
France | Journaux officiels | 1977
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Monographie
Tables comparatives de plusieurs ordonnances sur les armées navales
[s.n.]
Build V.5.2.2 - 2ecb916194 (29/04/2026 07:35:08)