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Ordonnance du Roi du 15 Décembre 1758 Concernant les Compagnies d'Invalides destinées au service de l'Artillerie dans les Places et sur les Côtés

Déclaration du Roy du 15 Janvier 1715 En faveur des veuves et héritiers des Officiers de l'Artillerie décedez

Edict du Roy, portant création de cinquante Offices d'Exempts, Et de trois cens Archers des Prévosts des Mareschaux, et Chevaliers du buet...

Lettres patentes du roi [du 10 août 1776, enregistrées le 6 septembre 1776] pour le rétablissement du trésorier de l'Ecole Royale militaire

Ordonnance du Roy du 12 Sept. 1739 Pour regler le nombre des officiers de ses Troupes d'Infanterie françoise, qui auront congé par semestre

Ordonnance du Roy du 30 Sept. 1740 Pour regler le nombre des Officiers de ses Troupes d'Infanterie française, qui auront congé par Semestre

Ordonnance du Roy du 1er Décembre 1746 Pour augmenter le régiment de la Morlière de 300 Fusiluis et 200 Dragons

Ordonnance du Roi du 17 Mars 1788 Portant réforme des cinq derniers Régimens de Cavalerie, Savoir, les Evêchés, Franche-Comté, Septimanie, Quercy et la Manche [...]

Ordonnance du roi, du 19 décembre 1789 concernant le serment à prêter par les commandans et les officiers supérieurs de ses troupes

Proclamation du roi [du 28 janvier 1791] en exécution de la loi du 5 janvier 1791 relative à la création d'un régiment de cavalerie