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Monographie
Le cadre juridique des opérations extérieures de la France d'aujourd'hui
Carré de Malberck Amaury | l'Harmattan | 2002
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Thèse
Évolution des statuts dans le Service de santé des armées: pourquoi et comment ?
Cartaud Nathalie, Salon Serge, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, École d'application du service de santé des armées, sous la direction de Monsieur Serge Salon,... | 2000
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Monographie
Populations et nationalités dans l'Algérie future
Cercle d'Etudes Sociales et Juridiques | Sipnor | 1961
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RAPPORT
L'évolution du statut de la femme dans les pays du Maghreb
Mohsen-Finan Khadija | Institut français des relations internationales | 2008
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Mémoire
Le régime juridique des agents onusiens du maintien de la paix: entre autonomie de l'organisation internationale et articulation des ordres juridiques
Zašova Svetlana, sous la direction de Jean-Marc Sorel, Sorel Jean-Marc | [s.n.] | 2010
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Monographie
Responsabilités juridiques et fonctions de l'aide-soignant et de l'auxiliaire de puériculture
Boissier-Rambaud Claude | Editions Lamarre | DL 2010
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Mémoire
Le statut des praticiens hospitaliers dans les établissements publics de santé
Monmon Luc, sous la direction de Madame Geneviève André, André Geneviève | 2006
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RAPPORT
Statut du personnel étranger, militaire et civil de la défense présent en France
ANDOQUE DE SERIEGE D' Alexandre | Ministère de la défense, DDirection des affaires juridiques | 1999
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RAPPORT
Etude de l'avant projet de loi relatif au statut général des militaires: compte-rendu développé des travaux de la 29ème session Paris, Ecole militaire du 10 au 14 mai 2004
France Conseil supérieur de la fonction militaire | Conseil de la fonction militaire de l'armée de terre | 2004
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Monographie
Loi du 30 mars 1928 sur le statut des sous-officiers de carrière: suivie des instructions d'application aux troupes Coloniales
L. Fournier