551 résultats

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Monographie
Procédure pénale
Ambroise-Castérot Coralie, Bonfils Philippe | puf | DL 2018
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Thèse en ligne
L'articulation du droit international et du droit français: illustration par les responsabilités du militaire et de l'Etat français en cas de commission de crimes contre la paix et la sécurité de l'humanité
Renaudie Virgile, Pauliat Hélène, Andriantsimbazovina Joël, Université de Limoges Faculté de droit et des sciences économiques, Université de Limoges, sous la direction d' Hélène Pauliat et de Joël Andriantsimbazovina | SCD de l'Université de Limoges | 2005
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Monographie
L'irresponsabilité pénale: regards croisés droit, santé, culture actes du colloque [tenu à l']Institut catholique d'études supérieures, les 16 & 17 février 2008
Centre de recherches Hannah Arendt, Institut catholique d'études supérieures | Éd. Cujas | DL 2009
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Monographie
Essais sur le tragique et la rationalité pénale
De Boeck
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Thèse
La protection des témoins devant la Cour pénale internationale
Nene Bi Arsène Désiré, Cortembert Sandrine, Université Jean Moulin, Centre de droit international, sous la direction de Mme Sandrine Cortembert,... | [s. n.] | 2012
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Monographie
Forces et faiblesses de la Cour pénale internationale
Mpinda Albert | Éditions de l'Onde | C 2019
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Monographie
Les dirigeants israéliens devant la Cour pénale internationale: l'enquête
Oberlin Christophe | ErickBonnier | DL 2020
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Monographie
La justice pénale internationale en Afrique: aspects juridiques, défis et perspectives
Diakité Kémoko, préface du Pr Alioune Sall,..., Sall Alioune | l'Harmattan | impr. 2015, cop. 2014
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Ressource électronique
Notes du CRGN - 04/2025 (Numéro 114) - La preuve numérique au coeur des activités judiciaires, quels enjeux et quelles perspectives en procédure pénale ?
France. Direction générale de la gendarmerie nationale, Mathieu Audibert | 2025
BEM - Bibliothèque de l'École militaire
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Espace(s) de capitalisation : ACADEM : bibliothèque numérique
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Monographie
Les 60 ans du code de procédure pénale
Bonfils Philippe, Safi Farah, Capdepon Yannick, Bouglé-Le Roux Claire, [sous la direction de Farah Safi] | LexisNexis | DL 2019