12063 résultats

Loi du 29 janvier 1881. Réglement d'administration publique pour l'application de la loi. Instruction pour l'emploi du tableau des distances annexé au réglement d'administration publique

Ordres généraux et consignes du Port de Lorient

Décret, arrêté et circulaire du 11 septembre 1923 relatifs à l'avancement au choix des officiers des corps navigants aux nominations et promotions des officiers des mêmes corps dans la légion d'honneur aux commandements des officiers supérieurs de marine et aux admissions d'office à la retraite: 1923

Règlements

Règlements

Loi du 30 janvier 1893 sur la marine marchande. Réglement d'administration publique pour l'application de la loi. Tableau des distances de port à port pour la navigation au cabotage international défini par la loi (Mers comprises entre le 30e et le 72e parallèles nord, le 15e méridien à l'ouest de Paris et le 44e méridien à l'est de Paris). Etablissement et mode d'emploi du tableau des distances

Règlement d'escrime

Règlement moderne: essai sur le règlement de manoeuvres de l'infanterie du 3 décembre 1904

Règlement d'armement: 7e service IV: approvisionnements Habillement

Règlement Intérieur